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Éditeur du site

Le site lagencedesremparts.com est édité par la société HONOREAL, exerçant sous l'enseigne commerciale L'Agence Des Remparts.

• Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
• Capital social : 1 000 €
• Siège social : 270 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France
• RCS : Paris — SIREN 485 311 963
• SIRET : 485 311 963 00022
• TVA intracommunautaire : FR45 485 311 963
• Code NAF / APE : 68.31Z (Agences immobilières)

Carte professionnelle (Loi Hoguet)

Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce » n° CPI 7501 2025 000 000 273, délivrée par la CCI Paris Île-de-France.

Conformément à l'article 1^er du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972, la société HONOREAL n'est pas autorisée à percevoir de fonds, effets ou valeurs autres que ceux représentatifs de sa rémunération ou de ses honoraires.

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : AXA France IARD, 313 Terrasses de l'Arche, 92727 Nanterre Cedex. Couverture des activités d'intermédiation immobilière conformément à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970.

Directeur de la publication

Raphael Atlan, en qualité de gérant de la société HONOREAL.

Représentation à Avignon

Les services de L'Agence Des Remparts à Avignon Intra-Muros sont assurés par Jonas Benbihi, agissant en qualité de mandataire de la société HONOREAL pour l'identification et l'accompagnement des investisseurs sur le secteur d'Avignon (84000).

Contact

Email : contact@lagencedesremparts.com
Téléphone : [à compléter]

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Site web : vercel.com
Région d'exécution principale : Europe (Francfort, Allemagne — `fra1`).

Base de données et services backend : Supabase, Inc. — données stockées dans l'Union européenne (région Irlande).

Nom de domaine : OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus, textes, images, vidéos et éléments graphiques présents sur le site sont la propriété exclusive de la société HONOREAL, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site ont une valeur indicative et ne constituent pas un conseil en investissement. Les performances passées ou projetées présentées ne constituent en aucun cas un engagement contractuel ni une garantie de performances futures. Tout investissement immobilier comporte des risques, notamment de perte en capital et d'illiquidité.

Avant toute décision d'investissement, il appartient à chaque investisseur de s'informer auprès de conseils indépendants (notaire, avocat, conseil fiscal) sur l'adéquation de l'opération à sa situation patrimoniale et fiscale.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation : [À compléter : nom et coordonnées du médiateur agréé — typiquement Medimmo Conso ou ANM Conso pour l'immobilier].

Crédits

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